Jean Puons - JORFSearch

Jean Puons

De:	Puons (Jean) à Nice
Objet:	comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2002-10-07"
date_fin="2002-11-15"

JORFTEXT000000783344 (source JORF)

nomination

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Puons (Jean) à Nice
Objet:	à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:	Établissement public « Masse des douanes » Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2001-12-05"

JORFTEXT000000771230 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2002 03/01/2002

De:	Puons (Jean, Henri, Marius) directeur interrégional des douanes, chef de la direction nationale des renseignements et des enquêtes douanières ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade BUDGET Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000577164 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1999 14/07/1999

De:	Puons (Jean) directeur interrégional des douanes et droits indirects à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [DNRFP])
Objet:	en la même qualité à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [DNRED])
Groupe:	Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1997-05-20"

JORFTEXT000000201268 (source JORF)

affectation

23 Septembre 1997 23/09/1997

De:	Puons (Jean) chef de service interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Objet:	à la résidence directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1996-04-10"

JORFTEXT000000746242 (source JORF)

nomination

03 Janvier 1997 03/01/1997

De:	Puons (Jean) chef de service interrégional des douanes à Fort-de-France (direction interrégionale des Antilles-Guyane)
Objet:	en la même qualité à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1996-01-03"

JORFTEXT000000560114 (source JORF)

affectation

06 Avril 1996 06/04/1996

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qui internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000346972 (source JORF)

délégation de signature

20 Juin 1993 20/06/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000346972 (source JORF)

délégation de signature

20 Juin 1993 20/06/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres que internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000542570 (source JORF)

délégation de signature

28 Avril 1993 28/04/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000542570 (source JORF)

délégation de signature

28 Avril 1993 28/04/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000178122 (source JORF)

délégation de signature

07 Février 1993 07/02/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000178122 (source JORF)

délégation de signature

07 Février 1993 07/02/1993

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000361309 (source JORF)

délégation de signature

09 Décembre 1992 09/12/1992

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000542020 (source JORF)

délégation de signature

07 Août 1992 07/08/1992

De:	Jean Puons directeur régional
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000358312 (source JORF)

délégation de signature

13 Mai 1992 13/05/1992

De:	Jean Puons directeur régional des douanes
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000358312 (source JORF)

délégation de signature

13 Mai 1992 13/05/1992